Mentions légales
Editeur
Le site « www.comxpert.net » est la propriété de comXpert — Michel Andrieux, dont le siège social est situé au :
- 5 rue du Pont Mouja — 54000 NANCY
- Tél. : +33 6 07 40 10 28
- Siret : 510 904 063 00011
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Michel ANDRIEUX.
Création
La conception, la création et la réalisation du site est signée comxpert.net.
Hébergement
Le présent site est hébergé par GANDI SAS :
- 63-65 boulevard Massena — 75013 PARIS
- Siren : 423 093 459 RCS PARIS
- Téléphone : +33 1 70 37 76 61
- www.gandi.net
Avertissements
Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle de services ou de produits et se substituer à la consultation directe de comXpert. Pour plus d’informations, contactez-nous.
Tout visiteur de ce site est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, comXpert décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de comXpert tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, l’établissement de liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site est autorisé sous la condition que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL « www.comxpert.net ».
Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.
Droits d’auteurs et Copyright
©Droits d’auteurs 2004 et suivantes : tous droits réservés comXpert — Michel Andrieux.
Le présent site est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de comXpert. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152.450 € d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Informatique et libertés
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement à comXpert ; elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées. Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service :
- par courrier électronique en utilisant le Formulaire de contact.
- par courrier électronique en utilisant l’adresse ci-contre à droite.
- par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : comXpert — 5 rue du Pont Mouja — 54000 NANCY